Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMPAIR
SOCETI (SA)

Numéro de dépôt :
94538199
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque DAMPAIR

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMPAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCETI domicilié(e) Rte de Montmorency, 95580 ANDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 741 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCETI (SA) - France.

La marque DAMPAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMPAIR est expirée depuis le 28 septembre 2004.

SOCETI a également déposé les autres marques suivantes : SAMC , DYNAMEX


SOCETI (SA) - Rte de Montmorency, 95580 ANDILLY - France - SIREN 775741911


SOCETI (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

-Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; construction transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. -Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). -Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.